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Oriat agresse un aumonier allemand. (388)

Identifiant :

8242

Interaction

Individu impliqué : Oriat

Rôle de l’individu dans l’incident : agresse un aumonier allemand.

Incident concerné : 388 Insultes ou cris séditieux.,Rixes ou violences. à Belfort le 30 septembre 1873

Sanction de l'interaction

Décision de justice : Condamné à 16 francs d'amende pour voies de fait

Institution de justice : Tribunal correctionel de Belfort

Date du jugement : 31 Oct 1873

Saisie réalisée par

Benoit Vaillot